Le conseil municipal aura lieu le 20 décembre à 20 heures à la mairie de Montrouge. Il est ouvert à tous.
Ordre du jour:
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
FINANCES
Subventions aux associations – attributions complémentaires 2012
Budget principal 2012 – décision modificative n°2
Admissions en non valeur-exercices 2000 à 2006
Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2013
Habilitation du maire à recourir à des instruments de couverture de taux d'intérêt
Subventions de fonctionnement 2013 – attributions
Tarifs communaux pour l'année 2013
Fixation de la redevance d'assainissement 2013
Prolongation de la ligne 4 du métro à Mairie de Montrouge – Avenant à la convention de financement de 2006.
AMENAGEMENT URBAIN
Plan Local d'Urbanisme – lancement de la procédure de modification
34 rue Maurice Arnoux – Signature d'une VEFA avec la société Bouwfonds Marignan Immobilier
RESSOURCES HUMAINES
Service de maintien à domicile des personnes âgées – création de vacations hebdomadaires de géronto-psychologie
Recensement rénové de la population – rémunération du personnel chargé des opérations
Proposition de fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs pour l'année 2011
Plan de formation 2013
Création des emplois d'avenir
Régime indemnitaire des catégories A – modification
Police Municipale – création et transformation d'emplois
Centre municipal de santé – fixation de la rémunération des kinésithérapeutes
Personnel de la Ville – Généralisation de l'entretien professionnel annuel
Indemnité de conseil au trésorier année 2011
ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS
Avenant N°3 à la convention de partenariat avec l'Association 'Le Chemin des Enfants'
Convention d'objectifs et de financement 'Contrat Enfance et Jeunesse'
Assistant(e) Maternel(le) Agré(e) – Mise en place d'une allocation municipale d'information
Conventions d'objectifs entre le Racing Club de Montrouge (RCM) et la ville – approbation
Promotion du tennis à Montrouge – convention avec le Cercle Athlétique de Montrouge
AFFAIRES CULTURELLES
Vente aux enchères 2012 – achat d'œuvres
Miniartextil – achat d'une œuvre
AFFAIRES DIVERSES
Avis relatif à la révision du Plan de Déplacements Urbains d'Ile-de-France