Conseil municipal du 23 février Ordre du jour

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 23 février à 19h à la Mairie.
La séance est publique.
L'ordre du jour comprend, entre autres, le débat d'orientations budgétaires pour 2012.
 
Compte-rendu des décisions du maire
 
Assemblée
  • Communication sur le nouveau tableau du conseil municipal
Finances
  • Subventions à diverses associations – attributions complémentaires 2012
Aménagement urbain
  • Acquisition d'un ensemble immobilier sis 173 rue Maurice Arnoux
  • ZAC Porte de Montrouge – convention d'aménagement au profit de l'AFTRP – avenant n°2
Ressources humaines
  • Crèche familiale – Majoration de l'indemnité journalière de nourriture allouée aux assistantes maternelles
  • Contrat de mission du directeur des affaires culturelles
  • Transformation de trois emplois de rédacteurs en emplois d'attachés
  • Proposition de fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs pour l'année 2011
Marchés publics
  • Règlement intérieur de la commande publique – mise à jour
Enfance – Jeunesse – Sports
  • Convention de partenariat avec l'Association 'Le Chemin des Enfants' – Avenant N°2
Affaires culturelles
  • Demande de subvention au Conseil Général des Hauts-de-Seine pour les Soleillades
Affaires diverses
  • Approbation d'un protocole d'accord transactionnel – société La Maison Bleue
  • Protocole transactionnel – indemnisation de la société Marlène Coiffure – avenant n°l
  • Convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de Montrouge
  • Convention portant autorisation d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public de la ville
Communications
  • SIGEIF – rapport d'activité 2010
Débat d'orientations budgétaires
  • Débat d'Orientations budgétaires de l'exercice 2012 – service annexe de l'assainissement
  • Débat d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2012

A propos Wilfrid Vincent

Président du Groupe La Gauche à Montrouge Ancien Conseiller municipal de Montrouge Ancien Conseiller communautaire de la Communauté Châtillon-Montrouge Ancien Conseiller général de Montrouge
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