Conseil municipal : Ordre du jour du 26 juin 2014

Ordre du jour du conseil municipal de Montrouge du 26  juin 2014 

Assemblée
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal – Désignation parmi les membres du conseil d'un représentant des élus chargé de siéger au sein des instances du Comité national d'action sociale (CNAS)
Mise en place d'une commission du stationnement
Finances
Budget ville – Décision modificative n°1
Aménagement urbain
Délibération prescrivant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme, valant révision du Plan d'Occupation des Sols
Ressources humaines
Agents contractuels – Mise à jour du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour les agents de la ville
Aménagement des rythmes scolaires – Conditions de rémunération des personnels appelés à animer des ateliers linguistiques organisés dans le cadre des nouvelles activités périscolaires
Fixation de la composition du comité technique
Fixation de la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Enfance – Jeunesse  – Sports
Ecole municipale des sports – Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine
Aide à l'enseignement privé – Participation communale aux écoles privées montrougiennes pour l'année 2014
Affaires culturelles
Acceptation d'un protocole d'accord transactionnel – Association Le Cinéma s'expose
Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine pour l'organisation de la fête des Soleillades 2015
Acquisition d'œuvres d'art – 59ème salon de Montrouge
59ème salon d'art contemporain de Montrouge – Prix aux Lauréats
Affaires diverses
Projet de rénovation d'une chaufferie de la Compagnie Parisienne du Chauffage Urbain pour son site de Vaugirard – Installation classée pour la protection de l'environnement – Avis du conseil municipal
Mise en place d'un échange gratuit de la carte de résident
Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine pour le financement de la coordination gérontologique locale
Communications
Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

A propos Wilfrid Vincent

Président du Groupe La Gauche à Montrouge Ancien Conseiller municipal de Montrouge Ancien Conseiller communautaire de la Communauté Châtillon-Montrouge Ancien Conseiller général de Montrouge
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