Le conseil Municipal du 9 avril 2013 aura lieu à 19h à l'hôtel de ville – La séance est ouverte au public
Ordre du jour:
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
ASSEMBLEE
Conseil d'administration de Montrouge Habitat – désignation d'un membre
FINANCES
Attribution de subventions complémentaires-exercice 2013
Budget primitif 2013
Budget Primitif 2013 du service annexe de l'assainissement
Fixation des taux des taxes directes locales pour 2013
Convention tripartite entre la ville de Malakoff, les Restaurants du cœur et la ville de Montrouge
RESSOURCES HUMAINES
Agents contractuels – Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour les agents de la Ville
Création d'emplois pour accroissement saisonnier de l'activité et pour accroissement temporaire de ['activité
ENFANCE -JEUNESSE – SPORTS
Convention d'objectifs et de financement – Prestation de services 2013-2015 : Alsh maternels, Alsh élémentaires, clubs 8/13 ans, espace jeunes
MARCHES PUBLICS
Remise des pénalités imputées à la société LDT – Marché 2010/24 'Création et aménagement d'un jardin à l'angle de l'avenue Henri Ginoux et Périer
TRAVAUX
Aménagement d'un lot volumétrique 29/31 me de la-Vanne en salle de sport – Gymnase de l'est
Permis de démolition du bâtiment situé au 2/4 rite René Barthélémy
AMENAGEMENT URBAIN
Acquisition d'un appartement sis 49 avenue de la République
43/45 avenue de Verdun – cession de lots de copropriété à la RATP
Cession d'un ensemble bâti
Résultats de l'application du Plan Local d'Urbanisme au regard de la satisfaction des besoins en logements
COMMUNICATIONS
Présentation du bilan de l'Agenda 21
AFFAIRES DIVERSES
Approbation de la cartographie du bruit
Organisation du concours des pavillons et balcons fleuris – Année 2013
Approbation de Charte de l'eau Plaines et Coteaux de la Seine Centrale Urbaine