Communauté Châtillon Montrouge

Le prochain conseil communautaire auralieu le :

27 juin 2012 à 18 heures en Mairie de Montrouge – La séance est ouverte au public

Ordre du jour:

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
FINANCES
Budget 2012 – décision modificative n°1
Remboursement à la ville de Châtillon de sommes relevant du budget de la communauté de communes
Conservatoire de Châtillon – tarifs 2012/2013
Conservatoire de Montrouge – tarifs 2012/2013
Cours d'adultes – tarifs 2012/2013
RESSOURCES HUMAINES
Cadre d'emplois des catégories C ne relevant pas de la filière technique – revalorisation de la carrière des agents classés en échelle 6
Hygiène et sécurité au travail – adhésion au service prévention et sécurité au travail du GIG de la petite couronne pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels Cours d'adultes – majoration des heures d'enseignement
Conservatoires – majoration des heures d'enseignement
Conservatoires – transformation d'emplois d'enseignants musicaux