Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2013
Compte rendu des décisions du maire
Finances
Budget principal 2013: Décision modificative n -° 2
Subventions – Attributions complémentaires 2013
Subventions aux associations – Attributions 2014
Tarifs communaux 2014
Fixation de la redevance d'assainissement 2014
Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissements avant le vote du budget 2014
Habilitation du maire à recourir à des instruments de couverture de taux d'intérêts
Aménagement du territoire
Programme immobilier 29/31 rue de la Vanne – Acte complémentaire
Avenue de Verdun / Passage Raymond – Acquisition de la parcelle T 305
226 et 228 av Marx Dormoy – Cession à la société du Grand Paris
Ressources humaines
Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations
Tableau des effectifs – Mise à jour
Indemnité de conseil au trésorier pour l'année 2012
Plan de formation 2014
Proposition de fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs pour l'année 2012
Travaux
Travaux de réhabilitation de l'immeuble 4 rue Louis Rolland – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire
Menuiseries Queneau et Buffalo – Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable
Création d'un espace multi accueil rue du Colonel Gillon – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire
Réhabilitation du groupe scolaire Renaudel – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire
Création d'un local déchets au marché Victor Hugo – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de démolir et un dossier d'aménagement
Enfance – Jeunesse – Sports
Convention d'objectifs pluriannuels avec l'Association Enfants – Parents pour la gestion du Relais Assistantes Maternelles
Organisation du temps scolaire à la ville de Montrouge à compter de la rentrée scolaire de septembre 2014
Promotion du tennis à Montrouge – Convention avec le Cercle Athlétique de Montrouge
Affaires culturelles
Achat d'oeuvres d'art présentées à la vente aux enchères du 22 novembre 2013
Manifestations liées à l'art contemporain en 2013 – Convention de mécénat avec le Crédit Agricole
Affaires diverses
Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Fond d'insertion des jeunes
58 rue Gabriel Péri – Protocole transactionnel avec le syndic de copropriété
Communications
SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France)- Rapport d'activité 2012
SIPPEREC ( Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication) – Rapport d'activité 2012