Conseil municipal 19 décembre 2013 Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2013

Compte rendu des décisions du maire

Finances

Budget principal 2013: Décision modificative n -° 2

Subventions – Attributions complémentaires 2013

Subventions aux associations – Attributions 2014

Tarifs communaux 2014

Fixation de la redevance d'assainissement 2014

Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissements avant le vote du budget 2014

Habilitation du maire à recourir à des instruments de couverture de taux d'intérêts

Aménagement du territoire

Programme immobilier 29/31 rue de la Vanne – Acte complémentaire

Avenue de Verdun / Passage Raymond – Acquisition de la parcelle T 305

226 et 228 av Marx Dormoy – Cession à la société du Grand Paris

Ressources humaines

Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations

Tableau des effectifs – Mise à jour

Indemnité de conseil au trésorier pour l'année 2012

Plan de formation 2014

Proposition de fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs pour l'année 2012

Travaux

Travaux de réhabilitation de l'immeuble 4 rue Louis Rolland – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire

Menuiseries Queneau et Buffalo – Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable

Création d'un espace multi accueil rue du Colonel Gillon – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire

Réhabilitation du groupe scolaire Renaudel – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire

Création d'un local déchets au marché Victor Hugo – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de démolir et un dossier d'aménagement

Enfance – Jeunesse – Sports

Convention d'objectifs pluriannuels avec l'Association Enfants – Parents pour la gestion du Relais Assistantes Maternelles

Organisation du temps scolaire à la ville de Montrouge à compter de la rentrée scolaire de septembre 2014

Promotion du tennis à Montrouge – Convention avec le Cercle Athlétique de Montrouge

Affaires culturelles

Achat d'oeuvres d'art présentées à la vente aux enchères du 22 novembre 2013

Manifestations liées à l'art contemporain en 2013 – Convention de mécénat avec le Crédit Agricole

Affaires diverses

Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Fond d'insertion des jeunes

58 rue Gabriel Péri – Protocole transactionnel avec le syndic de copropriété

Communications

SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France)- Rapport d'activité 2012

SIPPEREC ( Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication) – Rapport d'activité 2012

A propos Wilfrid Vincent

Président du Groupe La Gauche à Montrouge Ancien Conseiller municipal de Montrouge Ancien Conseiller communautaire de la Communauté Châtillon-Montrouge Ancien Conseiller général de Montrouge
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