Conseil municipal 28 mai 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 28 mai 2014

ASSEMBLEE
Désignation d’un correspondant défense
Conseil de surveillance du CH de Sainte-Anne – désignation d’un représentant de la commune
Désignation d’un élu pour siéger à la commission locale d’information auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses
Nomination des membres de la commission communale des impôts directs (C.C.LD.)
FINANCES
Subventions complémentaires au titre de l’exercice 2014
Médailles de la famille française
Tarifs communaux pour l’année 2014 – Modification
AMENAGEMENT URBAIN
Obligation de déposer une déclaration préalable avant tout travaux de ravalement
130 avenue de la République – dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme
ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS
Legs CHERBONNIER – Arrérages 2014
Don de bons valant abonnement multimédia et entrées à la piscine de l’Aquapol, aux écoles
Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires
Nouvelle politique tarifaire des activités liées à l’enfance. Modification du quotient familial et propositions de nouveaux tarifs
AFFAIRES DIVERSES
Avis sur le nouveau schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage des Hauts-de-Seine

A propos Wilfrid Vincent

Président du Groupe La Gauche à Montrouge Ancien Conseiller municipal de Montrouge Ancien Conseiller communautaire de la Communauté Châtillon-Montrouge Ancien Conseiller général de Montrouge
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