Conseil municipal du 19.12.2013 Votes de la Gauche à Montrouge

Voici les votes des élus de la Gauche à Montrouge sur les délibérations présentées lors du conseil municipal du 19 décembre 2013:

Vote

Compte rendu des décisions du maire
Finances
Budget principal 2013: Décision modificative n -° 2 Contre
Subventions – Attributions complémentaires 2013 Pour
Subventions aux associations –Attributions 2014 Pour
Tarifs communaux 2014 Pour
Fixation de la redevance d’assainissement 2014 Pour
Autorisation d’engager et de mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2014 Contre
Habilitation du maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêts Abs
Aménagement du territoire
Programme immobilier 29/31 rue de la Vanne – Acte complémentaire Pour
Avenue de Verdun / Passage Raymond – Acquisition de la parcelle T 305 Pour
226 et 228 av Marx Dormoy – Cession à la société du Grand Paris Pour
Ressources humaines
Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations Pour
Tableau des effectifs – Mise à jour Pour
Indemnité de conseil au trésorier pour l’année 2012 Pour
Plan de formation 2014 Pour
Proposition de fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement aux instituteurs pour l’année 2012 Contre
Travaux
Travaux de réhabilitation de l’immeuble 4 rue Louis Rolland – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire Pour
Menuiseries Queneau et Buffalo – Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable Pour
Création d’un espace multi accueil rue du Colonel Gillon – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire Pour
Réhabilitation du groupe scolaire Renaudel – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire Pour
Création d’un local déchets au marché Victor Hugo – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de démolir et un dossier d’aménagement Pour
Enfance – Jeunesse – Sports
Convention d’objectifs pluriannuels avec l’Association Enfants – Parents pour la gestion du Relais Assistantes Maternelles Pour
Organisation du temps scolaire à la ville de Montrouge à compter de la rentrée scolaire de septembre 2014 Contre
Promotion du tennis à Montrouge – Convention avec le Cercle Athlétique de Montrouge Contre
Affaires culturelles
Achat d’oeuvres d’art présentées à la vente aux enchères du 22 novembre 2013 Pour
Manifestations liées à l’art contemporain en 2013 – Convention de mécénat avec le Crédit Agricole Pour
Affaires diverses
Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Pour
Fond d’insertion des jeunes Pour
58 rue Gabriel Péri – Protocole transactionnel avec le syndic de copropriété Pour
Communications
SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)- Rapport d’activité 2012
SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication) – Rapport d’activité 2012

A propos Wilfrid Vincent

Président du Groupe La Gauche à Montrouge Ancien Conseiller municipal de Montrouge Ancien Conseiller communautaire de la Communauté Châtillon-Montrouge Ancien Conseiller général de Montrouge
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