Voici les votes des élus de la Gauche à Montrouge sur les délibérations présentées lors du conseil municipal du 19 décembre 2013:
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Vote |
Compte rendu des décisions du maire | |
Finances | |
Budget principal 2013: Décision modificative n -° 2 | Contre |
Subventions – Attributions complémentaires 2013 | Pour |
Subventions aux associations –Attributions 2014 | Pour |
Tarifs communaux 2014 | Pour |
Fixation de la redevance d’assainissement 2014 | Pour |
Autorisation d’engager et de mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2014 | Contre |
Habilitation du maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêts | Abs |
Aménagement du territoire | |
Programme immobilier 29/31 rue de la Vanne – Acte complémentaire | Pour |
Avenue de Verdun / Passage Raymond – Acquisition de la parcelle T 305 | Pour |
226 et 228 av Marx Dormoy – Cession à la société du Grand Paris | Pour |
Ressources humaines | |
Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations | Pour |
Tableau des effectifs – Mise à jour | Pour |
Indemnité de conseil au trésorier pour l’année 2012 | Pour |
Plan de formation 2014 | Pour |
Proposition de fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement aux instituteurs pour l’année 2012 | Contre |
Travaux | |
Travaux de réhabilitation de l’immeuble 4 rue Louis Rolland – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire | Pour |
Menuiseries Queneau et Buffalo – Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable | Pour |
Création d’un espace multi accueil rue du Colonel Gillon – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire | Pour |
Réhabilitation du groupe scolaire Renaudel – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire | Pour |
Création d’un local déchets au marché Victor Hugo – Autorisation donnée au maire de déposer un permis de démolir et un dossier d’aménagement | Pour |
Enfance – Jeunesse – Sports | |
Convention d’objectifs pluriannuels avec l’Association Enfants – Parents pour la gestion du Relais Assistantes Maternelles | Pour |
Organisation du temps scolaire à la ville de Montrouge à compter de la rentrée scolaire de septembre 2014 | Contre |
Promotion du tennis à Montrouge – Convention avec le Cercle Athlétique de Montrouge | Contre |
Affaires culturelles | |
Achat d’oeuvres d’art présentées à la vente aux enchères du 22 novembre 2013 | Pour |
Manifestations liées à l’art contemporain en 2013 – Convention de mécénat avec le Crédit Agricole | Pour |
Affaires diverses | |
Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité | Pour |
Fond d’insertion des jeunes | Pour |
58 rue Gabriel Péri – Protocole transactionnel avec le syndic de copropriété | Pour |
Communications | |
SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)- Rapport d’activité 2012 | |
SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication) – Rapport d’activité 2012 |