Conseil municipal le 28 juin à 19h en mairie – Accès ouvert à tous Ordre du Jour
Compte rendu des décisions du maire
FINANCES
Service annexe de l'assainissement – compte administratif 2011
Service annexe de l'assainissement – compte de gestion du receveur municipal pour 2011
Service annexe de l'assainissement – affectation du résultat de l'exercice 2011
Compte administratif 2011 du Budget principal
Budget principal – compte de gestion 2011
Budget principal – affectation du résultat de l'exercice 2011
Budget principal – Budget supplémentaire 2012
Remboursement de frais de fourrière et d'amende forfaitaire
Tarifs saison culturelle 2012/2013
Instauration de la Participation pour l'Assainissement Collectif
Montrouge habitat – subvention d'investissement et garantie d'emprunt pour la création de logements 31 rue de la Vanne
Adhésion à l'association de l'école de la deuxième chance des Hauts-de-Seine
Aide à l'enseignement privé – subventions aux écoles privées montrougiennes pour l'année 2012
Syndicat du cimetière intercommunal de Chevilly Larue – vote des impositions annuelles complémentaires pour l'année 2012
Subventions à diverses associations – attributions complémentaires 2012
Subvention aux Bacheliers pour l'année 2012
Legs Cherbonnier-arrérages 2012
Médaille de la famille française-allocations aux parents médaillés pour 2012
AMENAGEMENT URBAIN
Modalités de consultation du public dans le cadre de la loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits a construire
Avis du Conseil Municipal dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique relative au prolongement de la ligne 4 de métro
Convention entre la ville de Montrouge et le PACT PARIS HAUTS-DE-SEINE / Contrat diffus -Avenant n°5
1-9 rue d'Arcueil / avenue Aristide Briand – Constitution de servitudes et de renonciation de servitudes entre la société IMMODIEZE et la ville de Montrouge
RESSOURCES HUMAINES
Prestations d'action sociale en faveur du personnel
Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité
Cadres d'emplois des catégories C ne relevant pas de la filière technique – Revalorisation de la carrière des agents classés en échelle 6
MARCHES PUBLICS
Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion de l'espace polyvalent de loisirs de la commune
Remise de trois pénalités relatives au marché de fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les jardins d'enfants et le club J. Ferry
ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS
Conventions d'objectifs entre les associations sportives locales et la ville – approbation
AFFAIRES CULTURELLES
Dénomination des trois principaux espaces du Beffroi
Achat de deux œuvres d'art
Acquisition d'une œuvre d'art pour le foyer de la grande salle du Beffroi
57ème Salon d'Art Contemporain de Montrouge – Prix aux lauréats
57ème salon d'art contemporain – Reversement aux artistes de la subvention du Ministère de la culture