Ordre du jour du conseil municipal de Montrouge du 26 juin 2014
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Assemblée
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Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
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Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal – Désignation parmi les membres du conseil d'un représentant des élus chargé de siéger au sein des instances du Comité national d'action sociale (CNAS)
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Mise en place d'une commission du stationnement
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Finances
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Budget ville – Décision modificative n°1
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Aménagement urbain
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Délibération prescrivant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme, valant révision du Plan d'Occupation des Sols
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Ressources humaines
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Agents contractuels – Mise à jour du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour les agents de la ville
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Aménagement des rythmes scolaires – Conditions de rémunération des personnels appelés à animer des ateliers linguistiques organisés dans le cadre des nouvelles activités périscolaires
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Fixation de la composition du comité technique
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Fixation de la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Enfance – Jeunesse – Sports
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Ecole municipale des sports – Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine
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Aide à l'enseignement privé – Participation communale aux écoles privées montrougiennes pour l'année 2014
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Affaires culturelles
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Acceptation d'un protocole d'accord transactionnel – Association Le Cinéma s'expose
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Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine pour l'organisation de la fête des Soleillades 2015
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Acquisition d'œuvres d'art – 59ème salon de Montrouge
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59ème salon d'art contemporain de Montrouge – Prix aux Lauréats
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Affaires diverses
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Projet de rénovation d'une chaufferie de la Compagnie Parisienne du Chauffage Urbain pour son site de Vaugirard – Installation classée pour la protection de l'environnement – Avis du conseil municipal
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Mise en place d'un échange gratuit de la carte de résident
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Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine pour le financement de la coordination gérontologique locale
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Communications
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Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
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