Mercredi 21 décembre 2011 à 19h en mairie
Séance publique
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
FINANCES
Budget 2011 – décision modificative n°3
Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n°1
Subventions de fonctionnement 2011 – attribution complémentaire
Autorisation d’engager et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012
Fixation des conditions de recours à des instruments de couverture des taux d’intérêts
Subventions de fonctionnement 2012 – attributions
Fixation de la redevance assainissement 2012
Tarifs communaux pour l’année 2012
Règlement des conséquences d’un sinistre
AMENAGEMENT URBAIN
Acquisition d’un ensemble immobilier sis 127 avenue de la République
RESSOURCES HUMAINES
Tableau des effectifs
Centre de gestion de la petite couronne – convention de participation en matière de protection sociale complémentaire des agents
Petite Enfance – Crèche familiale – Ajustement des vacations de psychologie
Plan de formation des agents de la ville – année 2012
Dotations d’équipement de protection individuelle et de vêtement de travail – modifications
MARCHES PUBLICS
Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre culturel et de congrès de la Ville
TRAVAUX
Parc de stationnement Gabriel Péri – Autorisation donnée à SPIE Autocité de déposer une déclaration préalable de travaux
ENFANCE JEUNESSE SPORTS
Promotion du tennis à Montrouge – signature d’une convention entre la ville et le Cercle Athlétique de Montrouge
AFFAIRES CULTURELLES
Achat de 3 œuvres d’Art présentées à la vente aux enchères
AFFAIRES DIVERSES
Centre municipal de santé – adoption du projet de santé